Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Maison Sorbier
M. Frank Sorbier

Numéro de dépôt :
3990261
Date de dépôt :
14/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/03/2023
Maison Sorbier de Frank Sorbier

Présentation de la marque Maison Sorbier

Déposée par voie électronique le 14 mars 2013 par monsieur Frank Sorbier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Maison Sorbier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est monsieur Frank Sorbier domicilié(e) 68C rue Amelot - 75011 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Frank Sorbier domicilié(e) 68C rue Amelot - 75011 - Paris - France.

La marque Maison Sorbier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3990261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maison Sorbier est expirée depuis le 14 mars 2023.

Frank Sorbier a également déposé les autres marques suivantes : Franck Sorbier , FRANK SORBIER , Maison de Haute Couture Franck Sorbier , Franck Sorbier Parfums


M. Frank Sorbier - 68C rue Amelot - 75011 - Paris - France


M. Frank Sorbier - 68C rue Amelot - 75011 - Paris - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.